Usage personnel — inclus
Le Client peut :
- utiliser l’œuvre à des fins personnelles, non commerciales
- la publier sur des réseaux sociaux non monétisés avec un crédit approprié
- l’utiliser comme avatar ou fond d’écran personnel
- imprimer des exemplaires pour un affichage personnel
- transférer l’autorisation d’usage personnel à un destinataire si la commission a été achetée comme cadeau
L’usage personnel n’autorise pas la publicité, la monétisation, la vente de merchandising ni l’utilisation dans un projet commercial.
Licence de contenu commercial — 2×
Le prix total de la commission est multiplié par 2.
Cette licence autorise l’utilisation de l’œuvre dans un contenu commercial, promotionnel ou monétisé lorsque l’œuvre elle-même n’est pas vendue comme produit autonome. Exemples :
- couvertures de livres, chansons ou albums
- identité visuelle de chaîne ou de stream monétisée
- publicités et publications sponsorisées
- sites web d’entreprise et réseaux sociaux
- miniatures, bannières et matériel promotionnel
- utilisation dans un jeu, une application, un webtoon ou un projet similaire convenu
La licence est accordée à un Client nommé ou à une entité juridique pour un projet convenu. Elle n’inclut pas la production de merchandising, la revente du fichier original, le transfert à des tiers, la sous-licence ni la propriété du droit d’auteur.
Licence merchandising — 3×
Le prix total de la commission est multiplié par 3.
Cette licence autorise la production et la vente de produits physiques ou numériques convenus présentant l’œuvre. Exemples :
- tirages et posters
- cartes postales et stickers
- porte-clés et pins
- vêtements, sacs et accessoires
- mugs et tapis de souris
- fonds d’écran numériques payants
- cartes à collectionner et artbooks commerciaux
La licence couvre uniquement la gamme de produits et la quantité de production convenues. La production de masse, des gammes supplémentaires ou des tirages élargis nécessitent un devis séparé. L’œuvre peut être utilisée pour promouvoir le merchandising approuvé. Le fichier original ne peut pas être vendu ou distribué sans modification.
Droits exclusifs et rachat du droit d’auteur
Les droits exclusifs et le transfert complet du droit d’auteur ne sont inclus dans aucune licence standard et doivent être tarifés séparément.
Le Client licencié, le projet, les plateformes, la durée, le territoire et la quantité de production autorisée peuvent être précisés davantage dans la facture ou la confirmation écrite de la commission.